Système de facturation électronique KSA

The Saudi Arabian Zakat, Tax and Customs Authority (l’Autorité de la Zakat fiscale et douanière d’Arabie Saoudite (ZATCA) a réglementé l’utilisation de la facture électronique (Fatoorah) dans le règlement sur la facturation électronique. Dans le cadre de la réglementation du « Règlement sur les factures électroniques » publié par la ZATCA, l’utilisation des factures électroniques B2B, B2C et B2G est devenue obligatoire dans tout le pays le 4 décembre 2021. Ainsi, la 1ère phase dans l’utilisation de Facture électronique à travers le pays terminée.

L’Arabie Saoudite présente aux contribuables la facturation électronique en deux phases. Dans une première phase, l’utilisation de la facture électronique est devenue obligatoire pour tous les assujettis à la TVA (hors contribuables non-résidents) et les fournisseurs à partir du 4 décembre 2021.

Le modèle de facturation électronique de l’Arabie Saoudite peut être résumé comme suit  :
1. Le vendeur génère et stocke la facture électronique via un système de facturation électronique conforme.
2. La facture électronique doit inclure tous les champs obligatoires de la facture fiscale.
3. L’acheteur reçoit une copie de la facture.

Caractéristiques de la phase d’intégration Phase

Après avoir terminé la phase 1, ZATCA passera à la phase 2 après le 1er janvier 2023. L’objectif principal de la transition de la première phase, connue sous le nom de phase de génération, à la 2e phase ciblée, connue sous le nom de phase d’intégration,
– Introduction des exigences techniques pour les factures électroniques et les solutions intelligentes,

– Il comprendra l’intégration de solutions intelligentes avec les systèmes ZATCA.

Les exigences suivantes doivent être respectées lors de cette phase :
– Toutes les factures électroniques et leurs documents associés, y compris les factures fiscales simplifiées, doivent être générées au format XML ou PDF/A-3.

– La solution de facturation électronique doit pouvoir se connecter à Internet et s’intégrer à des systèmes externes via l’API de ZATCA.


– Un certain nombre de mécanismes de sécurité doivent être mis en place pour l’intégrité des factures : signature numérique, (UUID), QR code.


La ZATCA informera les contribuables de la phase 2 au moins six mois à l’avance. À cet égard, la date de mise en œuvre pour le premier groupe cible sera postérieure au 1er janvier 2023.


Avec l’achèvement de la 1ère phase et la mise en œuvre de la 2ème phase, le système de facturation électronique saoudien sera un mécanisme de contrôle pour empêcher l’économie informelle et l’évasion fiscale dans le pays. Dans ce contexte, la valeur de l’Arabie saoudite devrait continuer à augmenter dans le contexte du marché mondial.

Solution de facturation électronique Melasoft SAP en Arabie Saoudite

  • Capacité à s’intégrer avec différents intégrateurs 

  • Intégration de solutions intelligentes avec les systèmes ZATCA. 

  • Mise en œuvre de votre projet avec une intégration rapide 

  • Génération au format XML/PDF/A-3 

  • Un certain nombre de mécanismes de sécurité : signature numérique, (UUID), code QR, tampon cryptographique e-Invoice 

  • Il contrôle la cohérence de vos factures 

Prochaines étapes…

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